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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
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POLITRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLITRAM
PSD, SARL

Numéro de dépôt :
3821971
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
POLITRAM de PSD

Présentation de la marque POLITRAM

Déposée le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 9, Rue Antoine Balard, BP 47031, St Ouen l'Aumône, 95051 CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 306 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSD, Adresse Postale : domicilié(e) BP 47031 - 95051 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque POLITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLITRAM est expirée depuis le 8 avril 2021.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , fabricant d'énergie positive , Sompur Vivez en apesanteur


PSD, SARL - 9, Rue Antoine Balard, BP 47031, St Ouen l'Aumône, 95051 CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 429306954


PSD, Adresse Postale : - BP 47031 - 95051 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573476 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques.